Jean-François Assal


De: Jean-François ASSAL
vice-président chargé de l'instruction au tribunal judiciaire de Colmar
Objet:
COUR D'APPEL DE COLMAR
Tribunal judiciaire de Mulhouse
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal judiciaire de Mulhouse
cour_appel="Colmar"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Mulhouse"
JORFTEXT000047745948(source JORF)
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Assal (Jean-François)
Colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 23 septembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-09-23"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000033342124(source JORF)
promotion
06 Novembre 201606/11/2016
De: Assal (Jean-François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2014
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000030218687(source JORF)
promotion
11 Février 201511/02/2015
De: Assal (Jean-François)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000030098367(source JORF)
promotion
15 Janvier 201515/01/2015
De: Jean-François ASSAL
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Colmar
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Colmar"
JORFTEXT000027655203(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Assal (Jean-François)
substitut (Saverne)
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
JORFTEXT000024425350(source JORF)
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Jean-François ASSAL
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saverne
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
JORFTEXT000024386225(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Assal (Jean-François)
substitut (Saverne)
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
JORFTEXT000022741203(source JORF)
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Jean-François ASSAL
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Besançon
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Saverne
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Saverne
cour_appel="Colmar"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saverne"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Assal (Jean-François)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000264055(source JORF)
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Jean-François Assal
effectuera, préalablement à l'installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Besançon
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Besançon
cour_appel="Besançon"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
JORFTEXT000000449304(source JORF)
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Jean-François Assal
avocat
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Besançon
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Besançon
cour_appel="Besançon"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
JORFTEXT000000449304(source JORF)
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Assal (Jean-François)
avocat
Objet:
comme anciens auditeurs de la 148e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Strasbourg du 7 janvier au
21 février 2002
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000411727(source JORF)
admission
28 Mars 200228/03/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.